Permis de construire Autorisé

0213552500010

Transformation avec extension de surface

Longvic / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 15 RUE DE L'INGENIEUR BERTIN LONGVIC 21600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

480 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.896 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

10/10/2025

Décision

10/10/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Longvic (21355)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21600
Adresse: 15 RUE DE L'INGENIEUR BERTIN LONGVIC 21600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.752 m²	480 m²	70 m²	70 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S N S INDUSTRIE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: BB 26

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S N S INDUSTRIE

SIREN 391784741

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ELISABETH MARGUERITE ANDRE (PAILLARD)

Administrateur - né(e) en 1952

PIERRE MARIE BAUDIN

Administrateur - né(e) en 1951

CAROLINE SOPHIE ANDRE

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes suppléant

EXPERTISE ET TECHNIQUE COMPTABLES (ETC)

SIREN 017151200

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUDREY LECOUET

Gérant - né(e) en 1977

CHRISTELLE NICOLAS

Gérant - né(e) en 1975

CLAUDE PIERRE YVES BOULIC

Gérant - né(e) en 1967

CLEMENT PATRICK RENE BAILLY

Gérant - né(e) en 1988

EMMANUEL HENRI ROTOL-RAPPAPORT (ROTOL)

Gérant - né(e) en 1979

EMMANUEL JEAN-LOUIS MICHEL LEJEUNE

Gérant - né(e) en 1978

ENIS DZOGOVIC

Gérant - né(e) en 1981

FREDERIC RAYMOND RENE VAUTRIN

Gérant - né(e) en 1967

JEAN-LUC CHAUSSY

Gérant - né(e) en 1969

LIONEL LEBLANC

Gérant - né(e) en 1971

MARIA-HELENA SOPHIE GONCALVES (MATEOS)

Gérant - né(e) en 1975

PIERRE ANDRÉ RENÉ BOUDIER (BOUDIER)

Gérant - né(e) en 1983

SANDRA MARIE ANGELE FAORO

Gérant - né(e) en 1972

SEVERINE DE ARO (DE ABREU-FERREIRA)

Gérant - né(e) en 1978

SOPHIE DE ALMEIDA

Gérant - né(e) en 1978

THIBAUT CONSTANT RAYMOND COINTE

Gérant - né(e) en 1988

THIERRY PIERRE RENE BISSERON

Gérant - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

805138161

SIREN 805138161

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE DE L'INGENIEUR BERTIN
Localité terrain: LONGVIC
Commune source: 21355
SIREN demandeur: 391784741
SIRET demandeur: 39178474100038
Code APE demandeur: 33.12Z
Localité demandeur: LONGVIC
Code postal demandeur: 21600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 10/10/2025
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

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