Permis de construire Travaux terminés

00933223A0016

Nouvelle construction

Verniolle / Ariège / Occitanie

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Adresse 0004 AV DES MONTS D OLMES VERNIOLLE 09340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

402 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.085 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

26/12/2023

Décision

26/12/2023

Début chantier

20/01/2025

Fin travaux

19/02/2026

Localisation

Commune: Verniolle (09332)
Département: Ariège (09)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 09340
Adresse: 0004 AV DES MONTS D OLMES VERNIOLLE 09340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	7.362 m²	201 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	7.362 m²	201 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASSOCIATION ST JOSEPH VERNIOLLE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0A 1957
Parcelle 2: 0A 1953
Parcelle 3: 0A 1954

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASSOCIATION ST JOSEPH VERNIOLLE

SIREN 776688590

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0004
Voie terrain: AV DES MONTS D OLMES
Localité terrain: VERNIOLLE
Commune source: 09332
SIREN demandeur: 776688590
SIRET demandeur: 77668859000012
Code APE demandeur: 87.10A
Localité demandeur: VERNIOLLE
Code postal demandeur: 09340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-12
Prise en compte ouverture chantier: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 26/12/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 20/01/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 19/02/2026
Type de service public: Action sociale

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/11/2023