Permis de construire Chantier commencé

04403516Z1025

Nouvelle construction

La Chapelle Sur Erdre / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 20 RUE DU LEINSTER LA CHAPELLE SUR ERDRE 44240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

311 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.121 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

27/04/2016

Décision

27/04/2016

Début chantier

07/11/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Chapelle Sur Erdre (44035)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44240
Adresse: 20 RUE DU LEINSTER LA CHAPELLE SUR ERDRE 44240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	546 m²	311 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALVAL
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: BM 261
Parcelle 2: BM 262
Parcelle 3: BM 310

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALVAL

SIREN 429139884

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CECILE MICHELE CESSOU (BRIANT)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

YVON RENE MARIE CESSOU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20
Voie terrain: RUE DU LEINSTER
Localité terrain: LA CHAPELLE SUR ERDRE
Commune source: 44035
SIREN demandeur: 429139884
SIRET demandeur: 42913988400028
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LA CHAPELLE SUR ERDRE
Code postal demandeur: 44240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 27/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 07/11/2016
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/03/2017