Permis d amenager Travaux terminés

02129219D0001

Nouvelle construction

Genlis / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 461 ROUTE DE BEIRE LE FORT GENLIS 21110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

108 m²

Surface démolie

18 m²

Surface du terrain

10.562 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

11/04/2019

Décision

11/04/2019

Début chantier

11/04/2019

Fin travaux

16/04/2019

Localisation

Commune: Genlis (21292)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21110
Adresse: 461 ROUTE DE BEIRE LE FORT GENLIS 21110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 18 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 18 m²
Service public démoli: 18 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	18 m²	108 m²	18 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	18 m²	108 m²	18 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SMICTOM ASSIMILES PLAINE DIJONNAISE
Code juridique demandeur: 7354
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AI 72

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SMICTOM ASSIMILES PLAINE DIJONNAISE

SIREN 252109434

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 461
Voie terrain: ROUTE DE BEIRE LE FORT
Localité terrain: GENLIS
Commune source: 21292
SIREN demandeur: 252109434
SIRET demandeur: 25210943400016
Code APE demandeur: 38.11Z
Localité demandeur: GENLIS
Code postal demandeur: 21110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-04
Prise en compte ouverture chantier: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 11/04/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 11/04/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 16/04/2019
Type de service public: Ouvrage spécial

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