Permis de construire Autorisé

0920632000004

Non renseigné

Rueil-Malmaison / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 53 RUE DES HOUTRAITS RUEIL-MALMAISON 92500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

498 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

12/06/2020

Décision

12/06/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rueil-Malmaison (92063)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92500
Adresse: 53 RUE DES HOUTRAITS RUEIL-MALMAISON 92500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AM 167

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 53
Voie terrain: RUE DES HOUTRAITS
Localité terrain: RUEIL-MALMAISON
Commune source: 92063
Localité demandeur: RUEIL-MALMAISON
Code postal demandeur: 92500
Prise en compte autorisation: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 202006
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 12/06/2020

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/04/2021