Permis de construire Travaux terminés

05207423D0005

Nouvelle construction

Breuvannes En Bassigny / Haute-Marne / Grand Est

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Adresse CHEMIN DE LA TUILERIE VAUDAINVILLIERS BREUVANNES EN BASSIGNY 52240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.508 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.400 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/12/2024

Autorisation

13/06/2023

Décision

13/06/2023

Début chantier

01/03/2024

Fin travaux

31/12/2024

Localisation

Commune: Breuvannes En Bassigny (52074)
Département: Haute-Marne (52)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 52240
Adresse: CHEMIN DE LA TUILERIE VAUDAINVILLIERS BREUVANNES EN BASSIGNY 52240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.580 m²	1.754 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.580 m²	1.754 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZN 4

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA TUILERIE
Lieu-dit terrain: VAUDAINVILLIERS
Localité terrain: BREUVANNES EN BASSIGNY
Commune source: 52074
Localité demandeur: BREUVANNES EN BASSIGNY
Code postal demandeur: 52240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-06
Prise en compte ouverture chantier: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 31/12/2024
Date réelle d’autorisation: 13/06/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/06/2023