Permis de construire Chantier commencé

0217142500001

Transformation sans extension ni diminution de surface

Vosne-Romanee / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 4 RUE DES GRANDS CRUS VOSNE-ROMANEE 21700

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

268 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

29/04/2025

Décision

29/04/2025

Début chantier

01/09/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vosne-Romanee (21714)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21700
Adresse: 4 RUE DES GRANDS CRUS VOSNE-ROMANEE 21700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	526 m²	526 m²	526 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	526 m²	526 m²	526 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AL 278
Parcelle 2: AL 279
Parcelle 3: AL 39

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: RUE DES GRANDS CRUS
Localité terrain: VOSNE-ROMANEE
Commune source: 21714
Localité demandeur: VOSNE ROMANEE
Code postal demandeur: 21700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-05
Prise en compte ouverture chantier: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 29/04/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2025
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 28 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 15/06/2026

0217142600001

Vosne-Romanee, Côte-d'Or

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/05/2023

02171423B0002

Vosne-Romanee, Côte-d'Or

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 8 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/03/2021

02171420B0009

Vosne-Romanee, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 135 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/01/2020

02171419B0003

Vosne-Romanee, Côte-d'Or

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 7 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/10/2018

02171418B0004

Vosne-Romanee, Côte-d'Or

Transformation avec extension de surface

Logements : 3 Surface : 322 m²