Permis de construire Travaux terminés

02128219M0001

Nouvelle construction

Forleans / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse FORLEANS 21460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.170 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.900 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

16/04/2019

Décision

16/04/2019

Début chantier

10/03/2022

Fin travaux

10/03/2023

Localisation

Commune: Forleans (21282)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21460
Adresse: FORLEANS 21460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	585 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	585 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC VERRIER
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZA 70

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC VERRIER

SIREN 414523878

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ETIENNE RENE VERRIER

Gérant - né(e) en 1972

JEAN GEORGES VERRIER

Gérant - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: FORLEANS
Commune source: 21282
SIREN demandeur: 414523878
SIRET demandeur: 41452387800018
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: EPOISSES
Code postal demandeur: 21460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 16/04/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 10/03/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 10/03/2023
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 468 m²