Permis de construire Autorisé

02532121R0016

Nouvelle construction

Villers Le Lac / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DES TERRES ROUGES LES COMBOTTES VILLERS LE LAC 25130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.856 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

34.554 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

24/08/2021

Décision

24/08/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Villers Le Lac (25321)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25130
Adresse: RUE DES TERRES ROUGES LES COMBOTTES VILLERS LE LAC 25130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.428 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.428 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SNC DES ALPAGES
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: F 1066
Parcelle 2: F 1069
Parcelle 3: F 1070

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SNC DES ALPAGES

SIREN 838940757

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

417876935

SIREN 417876935

Gérant

TARMAC

SIREN 410138507

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME MICHEL CLAUDE DESCATEAUX

Gérant - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES TERRES ROUGES
Lieu-dit terrain: LES COMBOTTES
Localité terrain: VILLERS LE LAC
Commune source: 25321
SIREN demandeur: 838940757
SIRET demandeur: 83894075700019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69003
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 24/08/2021
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/03/2022