Permis de construire Travaux terminés

02528715C0012

Nouvelle construction

Grandfontaine / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse ZONE ARTISANALE GRANDFONTAINE 25320

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

212 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

920 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

21/07/2015

Décision

21/07/2015

Début chantier

21/08/2015

Fin travaux

01/12/2015

Localisation

Commune: Grandfontaine (25287)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25320
Adresse: ZONE ARTISANALE GRANDFONTAINE 25320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	212 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	212 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI CHARMANT
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AD 41

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI CHARMANT

SIREN 339045239

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE MARCHAND

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

LAURENT MARCHAND

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

PHILIPPE MARCHAND

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

RENE NOEL ANDRE MARCHAND

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE ARTISANALE
Localité terrain: GRANDFONTAINE
Commune source: 25287
SIREN demandeur: 339045239
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BEURE
Code postal demandeur: 25720
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 21/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 21/08/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 01/12/2015
Type de service public: Non rempli

Grandfontaine, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 44 m²