Logements créés
1
Declaration prealable
Autorisé
00615223T0211
Diminution de surface sans transformation
Adresse
248 CHEMIN DE LA VERRIERE VALBONNE 06560
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
32 m2
Surface démolie
37 m2
Surface du terrain
15.505 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
15/01/2024
Décision
15/01/2024
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Valbonne (06152)
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
- Code postal
- 06560
- Adresse
- 248 CHEMIN DE LA VERRIERE VALBONNE 06560
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination principale
- Habitation / logements
- Utilisation prévue
- Occupation personnelle
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 37 m2
- Logements démolis
- 0
- Habitation démolie
- 37 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 37 m2 | 32 m2 | 37 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 1
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- BZ 65
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 248
- Voie terrain
- CHEMIN DE LA VERRIERE
- Localité terrain
- VALBONNE
- Commune source
- 06152
- Localité demandeur
- VAL DE BRIEY (ANCIENNEMENT MANCE
- Code postal demandeur
- 54150
- Nombre de niveaux maximum
- 1
- Prise en compte autorisation
- 2024-01
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-01
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 15/01/2024
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
0061522600017
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00615213T0004
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Transformation avec extension de surface
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Surface : 8 m2
Declaration prealable
0061522500112
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Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 25 m2