Permis de construire Travaux terminés

02116621R0009

Transformation avec diminution de surface

Chenove / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 10 RUE ANTOINE BECQUEREL CHENOVE 21300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

5 m²

Surface du terrain

3.256 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

24/09/2021

Décision

24/09/2021

Début chantier

24/09/2021

Fin travaux

22/10/2021

Localisation

Commune: Chenove (21166)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21300
Adresse: 10 RUE ANTOINE BECQUEREL CHENOVE 21300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 5 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 5 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.288 m²	5 m²	230 m²	230 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	994 m²	0 m²	0 m²	230 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IMI FORMATION
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AP 102
Parcelle 2: AP 13

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IMI FORMATION

SIREN 824257166

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

328201843

SIREN 328201843

Associé indéfiniment responsable

VYV3 BOURGOGNE

SIREN 775567761

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: RUE ANTOINE BECQUEREL
Localité terrain: CHENOVE
Commune source: 21166
SIREN demandeur: 824257166
SIRET demandeur: 82425716600028
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHENOVE
Code postal demandeur: 21300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 24/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 24/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 22/10/2021
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Enseignement et recherche

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/08/2022