Permis de construire Travaux terminés

07303122G3003

Non renseigné

Bassens / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 17 CHEMI DES ECUREUILS BASSENS 73000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.677 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

14/02/2023

Décision

14/02/2023

Début chantier

14/10/2023

Fin travaux

10/03/2025

Localisation

Commune: Bassens (73031)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73000
Adresse: 17 CHEMI DES ECUREUILS BASSENS 73000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FT2T
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AA 59
Parcelle 2: BH 54
Parcelle 3: BH 58

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FT2T

SIREN 503810749

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE FERNANDES

Président de SAS - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17
Voie terrain: CHEMI DES ECUREUILS
Localité terrain: BASSENS
Commune source: 73031
SIREN demandeur: 503810749
SIRET demandeur: 50381074900039
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: SAINT-ALBAN-LEYSSE
Code postal demandeur: 73230
Prise en compte autorisation: 2023-02
Prise en compte ouverture chantier: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 14/02/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 14/10/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 10/03/2025

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