Permis de construire Travaux terminés

02517213C0003

Non renseigné

Courchapon / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse GRANDE RUE ISLE DES GRANDS GRAVIERS COURCHAPON 25170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/03/2017

Autorisation

17/12/2013

Décision

17/12/2013

Début chantier

19/05/2014

Fin travaux

31/03/2017

Localisation

Commune: Courchapon (25172)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25170
Adresse: GRANDE RUE ISLE DES GRANDS GRAVIERS COURCHAPON 25170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: WANI
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZD 35

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

WANI

SIREN 534628763

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD BOILLIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: GRANDE RUE
Lieu-dit terrain: ISLE DES GRANDS GRAVIERS
Localité terrain: COURCHAPON
Commune source: 25172
SIREN demandeur: 534628763
SIRET demandeur: 53462876300011
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: TRABONNE
Code postal demandeur: 25170
Prise en compte autorisation: 2014-01
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 31/03/2017
Date réelle d’autorisation: 17/12/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 19/05/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 31/03/2017

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/12/2013