Permis de construire Autorisé

08946022T0013

Nouvelle construction

Villeneuve-La-Guyard / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU PARC LE PARC VILLENEUVE-LA-GUYARD 89340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

41.167 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

99.240 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

30/05/2023

Décision

30/05/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Villeneuve-La-Guyard (89460)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89340
Adresse: RUE DU PARC LE PARC VILLENEUVE-LA-GUYARD 89340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	41.167 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FINANCIERE ID
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0Y 1135
Parcelle 2: 0Y 1031
Parcelle 3: 0Y 1029

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FINANCIERE ID

SIREN 533178117

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE JOUBERT

Commissaire aux comptes titulaire

CHRISTOPHE HAMON

Directeur Général - né(e) en 1961

Directeur Général

COMETE

SIREN 438726762

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC HEMAR

Gérant - né(e) en 1963

MARIE AUDE BEAUCHEF

Gérant - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes suppléant

COMPTABILITE-FINANCE-GESTION-AUDIT (CFG AUDIT)

SIREN 401847272

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE GUY LOUIS JOUBERT

Gérant - né(e) en 1961

Président de SAS

IMMOD

SIREN 451950059

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE JOUBERT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1961

PASCAL TERANNE

Président de SAS - né(e) en 1958

Directeur Général

COMETE

SIREN 438726762

Commissaire aux comptes suppléant

COMPTABILITE-FINANCE-GESTION-AUDIT (CFG AUDIT)

SIREN 401847272

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU PARC
Lieu-dit terrain: LE PARC
Localité terrain: VILLENEUVE-LA-GUYARD
Commune source: 89460
SIREN demandeur: 533178117
SIRET demandeur: 53317811700024
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: ORGON
Code postal demandeur: 13660
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 30/05/2023
Type de service public: Non rempli

Villeneuve-La-Guyard, Yonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93,03 m²