Permis de construire Autorisé

02105418B0081

Nouvelle construction

Beaune / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEMIN DE LA MALADIERE BEAUNE 21200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.916 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

41.918 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

12/11/2019

Décision

12/11/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beaune (21054)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21200
Adresse: CHEMIN DE LA MALADIERE BEAUNE 21200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	106 m²	0 m²
Locaux	1.260 m²	2.458 m²
Commerce	0 m²	2.458 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAT IMMO BEAUNE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: CD 352
Parcelle 2: CD 353
Parcelle 3: CD 376

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAT IMMO BEAUNE

SIREN 397590290

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNIE ODILE PECULIER (MARCHAL)

Directeur Général - né(e) en 1956

VALENTINE PECULIER

Directeur Général - né(e) en 1988

PHILIPPE FRANCOIS PECULIER

Président de SAS - né(e) en 1953

Commissaire aux comptes titulaire

510818826

SIREN 510818826

Société liée

FIBA

SIREN 698501442

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SANDRO CIPRIANO

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-CHRISTOPHE DENNI

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

CHRISTIAN BERTHOLD

Directeur Général - né(e) en 1962

FREDERIC WAGNER

Directeur Général - né(e) en 1985

Président de SAS

414568527

SIREN 414568527

Directeur Général

824644694

SIREN 824644694

Commissaire aux comptes suppléant

FIDALSEC - LINSIG

SIREN 342998903

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE MICHAUD

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1960

VINCENT ETIENNE LUCIEN SUTTER

Président de SAS - né(e) en 1984

Commissaire aux comptes suppléant

AINDEX

SIREN 479426686

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAXIME FELIX

Directeur Général - né(e) en 1990

JACQUES HUBERT CLAUDE BOURBON

Président de SAS - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA MALADIERE
Localité terrain: BEAUNE
Commune source: 21054
SIREN demandeur: 397590290
SIRET demandeur: 39759029000029
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75007
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 12/11/2019
Type de service public: Non rempli

Beaune, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 332 m²