Permis de demolir Autorisé

00610524T0002

Non renseigné

Roquefort Les Pins / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEMIN DES CLAPS ROQUEFORT LES PINS 06330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.370 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

08/08/2024

Décision

08/08/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Roquefort Les Pins (06105)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06330
Adresse: CHEMIN DES CLAPS ROQUEFORT LES PINS 06330

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EMERAUDE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: CL 38

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EMERAUDE

SIREN 983826470

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLES FLORIAN TOMASI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

Associé indéfiniment responsable

907531255

SIREN 907531255

Associé indéfiniment responsable

922482633

SIREN 922482633

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES CLAPS
Localité terrain: ROQUEFORT LES PINS
Commune source: 06105
SIREN demandeur: 983826470
SIRET demandeur: 98382647000012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ROQUEFORT LES PINS
Code postal demandeur: 06330
Prise en compte autorisation: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 202408
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 08/08/2024

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