Permis de construire Travaux terminés

0916921540003

Nouvelle construction

Les Ulis / Essonne / Île-de-France

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Adresse 6 AVENUE DE L'OCEANIE LES ULIS 91940

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

868 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

61.109 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

29/01/2016

Décision

29/01/2016

Début chantier

04/07/2016

Fin travaux

22/12/2016

Localisation

Commune: Les Ulis (91692)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91940
Adresse: 6 AVENUE DE L'OCEANIE LES ULIS 91940

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	434 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	434 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SNC VILLA BAC
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BO 30
Parcelle 2: BO 31

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SNC VILLA BAC

SIREN 423220219

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

348939513

SIREN 348939513

Autre

420618092

SIREN 420618092

Société liée

LANGEVIN RESTAURATION

SIREN 423509108

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

348939513

SIREN 348939513

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: AVENUE DE L'OCEANIE
Localité terrain: LES ULIS
Commune source: 91692
SIREN demandeur: 423220219
SIRET demandeur: 42322021900012
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: RENNES CEDEX
Code postal demandeur: 35207
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 29/01/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 04/07/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 22/12/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/09/2015