Declaration prealable Autorisé

0916921540002

Diminution de surface sans transformation

Les Ulis / Essonne / Île-de-France

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Adresse 1 AV DE DORDOGNE LES ULIS 91940

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

78 m²

Surface démolie

164 m²

Surface du terrain

41.816 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

29/09/2015

Décision

29/09/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Ulis (91692)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91940
Adresse: 1 AV DE DORDOGNE LES ULIS 91940

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 164 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 82 m²
Service public démoli: 82 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	14.929 m²	39 m²	82 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	14.929 m²	39 m²	82 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LYCEE POLYVALENT L'ESSOURIAU
Code juridique demandeur: 7331
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A2 341
Parcelle 2: A2 343
Parcelle 3: A2 345

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LYCEE POLYVALENT L'ESSOURIAU

SIREN 199114927

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: AV DE DORDOGNE
Localité terrain: LES ULIS
Commune source: 91692
SIREN demandeur: 199114927
SIRET demandeur: 19911492700015
Code APE demandeur: 85.31Z
Localité demandeur: LES ULIS
Code postal demandeur: 91940
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 29/09/2015
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/09/2015