Permis de construire Autorisé

02529319P0005

Extension de surface sans transformation

Granges Narboz / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEMIN DES TOURBES GRANGES NARBOZ 25300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

184 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.083 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

31/05/2019

Décision

31/05/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Granges Narboz (25293)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25300
Adresse: CHEMIN DES TOURBES GRANGES NARBOZ 25300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	380 m²	184 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	380 m²	184 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: A 1036
Parcelle 2: A 1040

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES TOURBES
Localité terrain: GRANGES NARBOZ
Commune source: 25293
Localité demandeur: GRANGES NARBOZ
Code postal demandeur: 25300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 31/05/2019
Type de service public: Non rempli

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