Permis de construire Travaux terminés

0914681430006

Nouvelle construction

Ormoy / Essonne / Île-de-France

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Adresse 24 RUE DES MOQUES TONNEAUX ORMOY

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.884 m²

Surface démolie

644 m²

Surface du terrain

6.579 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/11/2016

Autorisation

26/01/2015

Décision

26/01/2015

Début chantier

22/05/2015

Fin travaux

28/11/2016

Localisation

Commune: Ormoy (91468)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 80000
Adresse: 24 RUE DES MOQUES TONNEAUX ORMOY

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 644 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 244 m²
Locaux démolis: 400 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	244 m²	2.884 m²	244 m²	0 m²
Locaux	400 m²	0 m²	400 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 43
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 43
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 23
4 pièces créés: 9
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 43
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RESIDENCE ORMOY
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 720
Parcelle 2: A 721
Parcelle 3: A 722

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RESIDENCE ORMOY

SIREN 809848617

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

NOVALYS

SIREN 752801076

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOEL RAYMOND CLAUDE FOULNY

Directeur Général - né(e) en 1969

OLIVIER ANTOINE RAYMOND CLAY

Directeur Général - né(e) en 1971

Président de SAS

390424562

SIREN 390424562

Commissaire aux comptes titulaire

520699901

SIREN 520699901

Commissaire aux comptes titulaire

821030509

SIREN 821030509

Commissaire aux comptes suppléant

KPMG AUDIT NORD

SIREN 512773656

Autre

PIERREVAL INGENIERIE OLD

SIREN 444180434

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANN DOFFIN

Gérant - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

520699901

SIREN 520699901

Commissaire aux comptes suppléant

821030509

SIREN 821030509

Gérant

PIERREVAL PARTNERS

SIREN 808716179

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOEL RAYMOND CLAUDE FOULNY

Directeur Général - né(e) en 1969

OLIVIER ANTOINE RAYMOND CLAY

Directeur Général - né(e) en 1971

YANN DOFFIN

Président de SAS - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 24
Voie terrain: RUE DES MOQUES TONNEAUX
Localité terrain: ORMOY
Commune source: 91468
SIREN demandeur: 809848617
SIRET demandeur: 80984861700019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: AMIENS
Code postal demandeur: 80000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 28/11/2016
Date réelle d’autorisation: 26/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 22/05/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 28/11/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 43
Type d’annexe: Pas d’annexe

Ormoy, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²