Logements créés
1
Declaration prealable
Travaux terminés
07141617S0016
Nouvelle construction
Adresse
POIL ROUGE VERCHÈRE BIDON ST GENGOUX DE SCISSE 71260
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
18 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
2.514 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
29/11/2017
Décision
29/11/2017
Début chantier
29/12/2017
Fin travaux
28/02/2018
Localisation
- Commune
- St Gengoux De Scisse (71416)
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 71260
- Adresse
- POIL ROUGE VERCHÈRE BIDON ST GENGOUX DE SCISSE 71260
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Non renseigné ou autre utilisation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 480 m2 | 18 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCEA DOMAINE JOUSSEAU
- Code juridique demandeur
- 6597
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
- Parcelle 1
- C 62
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Oui
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BAPTISTE JOUSSEAU
Autre - né(e) en 1986
CLEMENT ANTOINE JOUSSEAU
Gérant - né(e) en 1996
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- POIL ROUGE VERCHÈRE BIDON
- Localité terrain
- ST GENGOUX DE SCISSE
- Commune source
- 71416
- SIREN demandeur
- 318166014
- SIRET demandeur
- 31816601400023
- Code APE demandeur
- 01.21Z
- Localité demandeur
- ST GENGOUX DE SCISSE
- Code postal demandeur
- 71260
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2017-11
- Prise en compte ouverture chantier
- 2018-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2018-02
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 29/11/2017
- Date réelle d’ouverture chantier
- 29/12/2017
- Date réelle d’achèvement travaux
- 28/02/2018
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Autre annexe
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07141613S0004
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2