Permis de construire Chantier commencé

09307423C0006

Nouvelle construction

Vaujours / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 16 RUE DU BELLAY VAUJOURS 93410

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

77 m²

Surface démolie

27 m²

Surface du terrain

399 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

27/10/2023

Décision

27/10/2023

Début chantier

28/10/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaujours (93074)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93410
Adresse: 16 RUE DU BELLAY VAUJOURS 93410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 27 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 27 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	27 m²	77 m²	27 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CITEVO SPV 1
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A 249

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CITEVO SPV 1

SIREN 917693491

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

CITEVO

SIREN 815118484

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE GRIFFON

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1965

DENIS CHAPEY

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1969

EDWIN CARPENTIER

Gérant - né(e) en 1985

NICOLAS VON NAGEL

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RUE DU BELLAY
Localité terrain: VAUJOURS
Commune source: 93074
SIREN demandeur: 917693491
SIRET demandeur: 91769349100016
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75011
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 27/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 28/10/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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