Permis de construire Travaux terminés

02506314A0004

Transformation avec diminution de surface

Blamont / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 23 RUE NEUVE BLAMONT 25310

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

167 m²

Surface démolie

187 m²

Surface du terrain

853 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/01/2019

Autorisation

06/09/2014

Décision

06/09/2014

Début chantier

15/02/2015

Fin travaux

20/01/2019

Localisation

Commune: Blamont (25063)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25310
Adresse: 23 RUE NEUVE BLAMONT 25310

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 187 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 187 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	187 m²	167 m²	187 m²	0 m²	184 m²
Locaux	184 m²	0 m²	0 m²	184 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HABITAT-RESIDENCES 21
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: OD 364
Parcelle 2: OD 210

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HABITAT-RESIDENCES 21

SIREN 306093162

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CYRIL ADOBATI

Administrateur - né(e) en 1972

MARIE-FRANCE ADOBATI

Administrateur - né(e) en 1952

PHILIPPE GRANDGUILLAUME

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1980

GILLES GRANDGUILLAUME

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1956

SAMUEL ADOBATI

Président du conseil d'administration - né(e) en 1949

SAMUEL SYLVAIN ADOBATI (ADOBATI)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23
Voie terrain: RUE NEUVE
Localité terrain: BLAMONT
Commune source: 25063
SIREN demandeur: 306093162
SIRET demandeur: 30609316200023
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: EXINCOURT
Code postal demandeur: 25400
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 20/01/2019
Date réelle d’autorisation: 06/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 15/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 20/01/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type d’annexe: Garage

Blamont, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²