Declaration prealable Travaux terminés

0385472210031

Transformation avec extension de surface

Villard-Bonnot / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 26 AV ROBERT HUANT VILLARD-BONNOT 38190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

10 m²

Surface démolie

2 m²

Surface du terrain

3.114 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

08/07/2022

Décision

08/07/2022

Début chantier

08/08/2022

Fin travaux

24/10/2022

Localisation

Commune: Villard-Bonnot (38547)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38190
Adresse: 26 AV ROBERT HUANT VILLARD-BONNOT 38190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1 m²
Commerce démoli: 1 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	76 m²	0 m²	0 m²	16 m²	0 m²
Locaux	163 m²	5 m²	1 m²	0 m²	16 m²
Commerce	163 m²	5 m²	1 m²	0 m²	16 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SHIVALI
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AT 169

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SHIVALI

SIREN 901188516

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SANJEEV BHASIN

Gérant - né(e) en 1971

SEEMA BHASIN (SHARMA)

Gérant - né(e) en 1982

Autre

819611294

SIREN 819611294

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 26 AV
Voie terrain: ROBERT HUANT
Localité terrain: VILLARD-BONNOT
Commune source: 38547
SIREN demandeur: 901188516
SIRET demandeur: 90118851600016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VILLARD-BONNOT
Code postal demandeur: 38190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-07
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 08/07/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 08/08/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 24/10/2022
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Villard-Bonnot, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²