Permis de construire Annulé

07603516D0005

Nouvelle construction

Aumale / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 9 RTE DE FORGES AUMALE 76390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

239 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.289 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

13/09/2016

Décision

13/09/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aumale (76035)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76390
Adresse: 9 RTE DE FORGES AUMALE 76390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.044 m²	239 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI KAE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AW 112
Parcelle 2: AW 82

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI KAE

SIREN 753232685

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADELINE JOSIANE COLOMBE HOUEL

Autre - né(e) en 1990

BRUNO ALBERT GERARD HOUEL

Autre - né(e) en 1964

KEVIN RENE GERARD HOUEL

Autre - né(e) en 1987

VERONIQUE LUCIENNE LOUISE HOUEL (SINOQUET)

Gérant - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RTE DE FORGES
Localité terrain: AUMALE
Commune source: 76035
SIREN demandeur: 753232685
SIRET demandeur: 75323268500010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ILLOIS
Code postal demandeur: 76390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 13/09/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/08/2016