Permis de construire Travaux terminés

08908017T0004

Extension de surface sans transformation

La Chapelle-Sur-Oreuse / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 43 RUE DES MERISIERS LA CHAPELLE-SUR-OREUSE 89260

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

67 m²

Surface démolie

37 m²

Surface du terrain

770 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

30/09/2017

Décision

30/09/2017

Début chantier

02/10/2017

Fin travaux

02/06/2018

Localisation

Commune: La Chapelle-Sur-Oreuse (89080)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89260
Adresse: 43 RUE DES MERISIERS LA CHAPELLE-SUR-OREUSE 89260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 37 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 37 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	58 m²	67 m²	37 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: F 58

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 43 RUE DES MERISIERS
Localité terrain: LA CHAPELLE-SUR-OREUSE
Commune source: 89080
Localité demandeur: LA CHAPELLE SUR OREUSE
Code postal demandeur: 89260
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2017-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 30/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 02/10/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 02/06/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/07/2017

08908017T0002

La Chapelle-Sur-Oreuse, Yonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/06/2017

08908017T0001

La Chapelle-Sur-Oreuse, Yonne

La Chapelle-Sur-Oreuse, Yonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 106 m²