Permis de construire Travaux terminés

02525520R0002

Nouvelle construction

Fournet-Blancheroche / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE POUILLEREL FOURNET-BLANCHEROCHE 25140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

104 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

808 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

30/05/2020

Décision

30/05/2020

Début chantier

15/09/2020

Fin travaux

01/07/2021

Localisation

Commune: Fournet-Blancheroche (25255)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25140
Adresse: RUE POUILLEREL FOURNET-BLANCHEROCHE 25140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	104 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE MARTIN POUILLEREL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 232

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE MARTIN POUILLEREL (SCI)

SIREN 850179847

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMANDINE MARTIN (SANDOZ)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

NOLAN CHRISTIAN ANDRE MARTIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2011

SACHA PAUL JULES MARTIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2014

JULIEN GERARD MARTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE POUILLEREL
Localité terrain: FOURNET-BLANCHEROCHE
Commune source: 25255
SIREN demandeur: 850179847
SIRET demandeur: 85017984700015
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: FOURNET-BLANCHEROCHE
Code postal demandeur: 25140
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-07
Prise en compte ouverture chantier: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 30/05/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 01/07/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

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Fournet-Blancheroche, Doubs

Fournet-Blancheroche, Doubs

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Logements : 1 Surface : 0 m²