Permis de demolir Autorisé

0712442500001

Non renseigné

Jouven On / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 526 CHEMIN DES CARAVATTES JOUVEN ON 71290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.187 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

02/07/2025

Décision

02/07/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Jouven On (71244)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71290
Adresse: 526 CHEMIN DES CARAVATTES JOUVEN ON 71290

Carte

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0A 932

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 526
Voie terrain: CHEMIN DES CARAVATTES
Localité terrain: JOUVEN ON
Commune source: 71244
Localité demandeur: JOUVEN ON
Code postal demandeur: 71290
Prise en compte autorisation: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 202509
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 02/07/2025

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/11/2025

0712442500002

Jouven On, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.092 m²