Permis de construire Chantier commencé

03912713D0001

Transformation avec extension de surface

Chaussenans / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AV CHAUSSENNE CHAUSSENANS 39800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.638 m²

Surface démolie

832 m²

Surface du terrain

6.966 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

05/02/2014

Décision

05/02/2014

Début chantier

26/02/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chaussenans (39127)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39800
Adresse: AV CHAUSSENNE CHAUSSENANS 39800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 832 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 416 m²
Agricole démoli: 416 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	113 m²	0 m²	0 m²	113 m²	0 m²
Locaux	1.525 m²	819 m²	416 m²	82 m²	195 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.411 m²	819 m²	416 m²	0 m²	195 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: U 78
Parcelle 2: U 79

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV CHAUSSENNE
Localité terrain: CHAUSSENANS
Commune source: 39127
Localité demandeur: CHAUSSENANS
Code postal demandeur: 39800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 05/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 26/02/2014
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 288 m²