Permis de construire Travaux terminés

07106413E0014

Nouvelle construction

Bruailles / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES TUILERIES BRUAILLES 71500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

524 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

191.019 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

22/11/2013

Décision

22/11/2013

Début chantier

04/12/2013

Fin travaux

05/12/2013

Localisation

Commune: Bruailles (71064)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71500
Adresse: LES TUILERIES BRUAILLES 71500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	262 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	262 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DOMAINE DE CHARDENOUX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZH 13
Parcelle 2: ZH 1
Parcelle 3: H 211

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DOMAINE DE CHARDENOUX

SIREN 424237170

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN LOUIS CHEVILLAT

Autre - né(e) en 1944

ANNICK MARIE-CLAIRE MACHER (LEWANDOWSKI)

Autre - né(e) en 1959

ANNIE FABECK

Autre - né(e) en 1954

ARMAND ALBERT LUCIEN GALY

Autre - né(e) en 1953

BEATRICE BERNADETE MARIE-JOSEPH CHERRIE

Autre - né(e) en 1959

BERNARD JEANNOT

Autre - né(e) en 1941

BRIGITTE KATHIE JOST

Autre - né(e) en 1963

BRIGITTE VALLIN (LEJEUNE)

Autre - né(e) en 1959

BRUNO DUPONT

Autre - né(e) en 1948

CATHERINE JACQUELINE CLAUDE LOUISE LAFAYE

Autre - né(e) en 1947

CATHERINE JEANNE PAULETTE BOUTILLON

Autre - né(e) en 1951

CATHERINE LOUISIANE AMBROISE-RENDU

Autre - né(e) en 1955

CHANTAL MARIE-FRANCINE DEVILLE

Autre - né(e) en 1945

CHARLES HENRY FERTE

Autre - né(e) en 1982

CHARLES-MARIE-JOSEPH GILBERT PILLAIN

Autre - né(e) en 1951

CHARLOTTE D'HONDT

Autre - né(e) en 1994

CLAUDE GEORGES OLLIVE

Autre - né(e) en 1940

CLAUDE GEORGETTE MARIE GUISARD (ROBERT)

Autre - né(e) en 1954

CLAUDE HUMBERT

Autre - né(e) en 1948

CLAUDE MADELEINE DENISE SIMONE LEFEBVRE

Autre - né(e) en 1954

Autre

304536691

SIREN 304536691

Autre

383732286

SIREN 383732286

Autre

412008021

SIREN 412008021

Autre

972502942

SIREN 972502942

Liquidateur

B.T.S.G.

SIREN 434122511

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT THIERRY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

DENIS GASNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

MARC SENECHAL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

PIERRE BOURION

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

STEPHANE GORRIAS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES TUILERIES
Localité terrain: BRUAILLES
Commune source: 71064
SIREN demandeur: 424237170
SIRET demandeur: 42423717000016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BRUAILLES
Code postal demandeur: 71500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2013-12
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 22/11/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 04/12/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 05/12/2013
Type de service public: Non rempli

Bruailles, Saône-et-Loire

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 58 m²