Permis de construire Travaux terminés

04228320S0013

Transformation avec diminution de surface

Saint Romain En Jarez / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2156 ROUTE DES VIGNES SAINT ROMAIN EN JAREZ 42800

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

22 m²

Surface du terrain

940 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/06/2022

Autorisation

18/01/2021

Décision

18/01/2021

Début chantier

01/06/2021

Fin travaux

01/06/2022

Localisation

Commune: Saint Romain En Jarez (42283)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42800
Adresse: 2156 ROUTE DES VIGNES SAINT ROMAIN EN JAREZ 42800

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 22 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 22 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	345 m²	0 m²	0 m²	0 m²	200 m²
Locaux	222 m²	0 m²	22 m²	200 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	200 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: F 254

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2156
Voie terrain: ROUTE DES VIGNES
Localité terrain: SAINT ROMAIN EN JAREZ
Commune source: 42283
Localité demandeur: FRAHIER ET CHATEBIER
Code postal demandeur: 70400
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 01/06/2022
Date réelle d’autorisation: 18/01/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 01/06/2022
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

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