Permis de construire Annulé

02637313N0001

Nouvelle construction

Vesc / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse DOMAINE DE DAMIEN QUARTIER CLOS D ARPHO VESC 26220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

162 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/02/2016

Autorisation

19/08/2013

Décision

19/08/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vesc (26373)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26220
Adresse: DOMAINE DE DAMIEN QUARTIER CLOS D ARPHO VESC 26220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	343 m²	162 m²
Commerce	343 m²	162 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI REMI
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 188
Parcelle 2: A 197
Parcelle 3: A 187

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI REMI

SIREN 491592309

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DOMAINE DE DAMIEN
Lieu-dit terrain: QUARTIER CLOS D ARPHO
Localité terrain: VESC
Commune source: 26373
SIREN demandeur: 491592309
SIRET demandeur: 49159230900018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VESC
Code postal demandeur: 26220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-08
Date réelle de dépôt: 01/02/2016
Date réelle d’autorisation: 19/08/2013
Type de service public: Non rempli

Vesc, Drôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.669 m²