Permis de construire Travaux terminés

0763481600003

Nouvelle construction

Hautot-Saint-Sulpice / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse LE PETIT TOT HAUTOT-SAINT-SULPICE 76190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

46 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.453 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

16/11/2016

Décision

16/11/2016

Début chantier

16/11/2017

Fin travaux

01/01/2020

Localisation

Commune: Hautot-Saint-Sulpice (76348)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76190
Adresse: LE PETIT TOT HAUTOT-SAINT-SULPICE 76190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	91 m²	46 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	91 m²	46 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZK 39

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PETIT TOT
Localité terrain: HAUTOT-SAINT-SULPICE
Commune source: 76348
Localité demandeur: CROISY SUR ANDELLE
Code postal demandeur: 76780
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Prise en compte ouverture chantier: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 16/11/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 16/11/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 01/01/2020
Type de service public: Non rempli