Permis de construire Chantier commencé

03106621W0024

Nouvelle construction

Bessieres / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse CH DE LA FORET BESSIERES 31660

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

135 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.763 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/07/2022

Autorisation

04/08/2021

Décision

04/08/2021

Début chantier

11/07/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bessieres (31066)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31660
Adresse: CH DE LA FORET BESSIERES 31660

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.050 m²	135 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.050 m²	135 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: C 238

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CH DE LA FORET
Localité terrain: BESSIERES
Commune source: 31066
Localité demandeur: BESSIERES
Code postal demandeur: 31660
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-08
Prise en compte ouverture chantier: 2022-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-07
Date réelle de dépôt: 11/07/2022
Date réelle d’autorisation: 04/08/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 11/07/2022
Type de service public: Non rempli

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