Permis d amenager Autorisé

0773162100006

Non renseigné

Moret-Loing-Et-Orvanne / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse RUE THEO BONHOMME ECUELLES MORET-LOING-ET-ORVANNE 77250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.835 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

06/09/2021

Décision

06/09/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Moret-Loing-Et-Orvanne (77316)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77250
Adresse: RUE THEO BONHOMME ECUELLES MORET-LOING-ET-ORVANNE 77250

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: D 411
Parcelle 2: D 421
Parcelle 3: D 541

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE THEO BONHOMME
Lieu-dit terrain: ECUELLES
Localité terrain: MORET-LOING-ET-ORVANNE
Commune source: 77316
Localité demandeur: SENS
Code postal demandeur: 89100
Prise en compte autorisation: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 06/09/2021

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