Permis de construire Travaux terminés

07647618L0017

Nouvelle construction

Saint Romain De Colbosc / Seine-Maritime / Normandie

Exporter PDF

Adresse Non renseigné

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

689 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/08/2019

Autorisation

03/10/2018

Décision

03/10/2018

Début chantier

01/08/2019

Fin travaux

16/10/2020

Localisation

Commune: Saint Romain De Colbosc (76476)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76430
Adresse: Non renseigné

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	689 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 7
Individuels créés: 7
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 76476
Localité demandeur: SAINT ROMAIN DE COLBOSC
Code postal demandeur: 76430
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/08/2019
Date réelle d’autorisation: 03/10/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 16/10/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 7
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/12/2018

07647618L0023

Port-Jerome-Sur-Seine, Seine-Maritime

Transformation avec diminution de surface

Logements : 10 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/10/2018

07647618L0019

Saint-Romain-De-Colbosc, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 7 Surface : 689 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/10/2018

07647618L0018

Saint Romain De Colbosc, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 7 Surface : 689 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/05/2018

07647618L0013

Port Jerome Sur Seine, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 136 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/04/2018

07647618L0008

Notre-Dame-De-Gravenchon, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/07/2018

07647618L0009

Notre Dame De Gravenchon, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/04/2018

07647618L0006

Port Jerome Sur Seine, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/04/2018

07647618L0004

Port Jerome Sur Seine, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/03/2026

0764762500027

Port-Jerome-Sur-Seine, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 6 Surface : 449 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/02/2026

0764762600019

Port Jerome Sur Seine, Seine-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 115 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/02/2026

0764762500021

Port Jerome Sur Seine, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 115 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/12/2025

0764762500020

Port Jerome Sur Seine, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 84 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/11/2025

0764762500014

Port Jerome Sur Seine, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 60 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/10/2025

0764762500010

Port Jerome Sur Seine, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²