Permis d amenager Travaux terminés

08310814B0001

Non renseigné

La Roquebrussanne / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LA MIQUELETTE DU LAC LA ROQUEBRUSSANNE 83136

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

25/08/2014

Décision

25/08/2014

Début chantier

25/10/2014

Fin travaux

10/03/2015

Localisation

Commune: La Roquebrussanne (83108)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83136
Adresse: LA MIQUELETTE DU LAC LA ROQUEBRUSSANNE 83136

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: C 1076
Parcelle 2: C 1075
Parcelle 3: C 1074

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA MIQUELETTE DU LAC
Localité terrain: LA ROQUEBRUSSANNE
Commune source: 83108
Localité demandeur: LA ROQUEBRUSSANNE
Code postal demandeur: 83136
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 25/08/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 25/10/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 10/03/2015

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