Permis de construire Chantier commencé

03942614D0003

Extension de surface sans transformation

Plasne / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 RTE DE LE FIED PLASNE 39800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.176 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

11/02/2015

Décision

11/02/2015

Début chantier

15/05/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Plasne (39426)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39800
Adresse: 1 RTE DE LE FIED PLASNE 39800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.113 m²	588 m²
Commerce	96 m²	0 m²
Agricole	1.017 m²	588 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC COOP AGRI FRUITIERE PLASNE BARRTAINE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZA 164
Parcelle 2: ZA 388
Parcelle 3: ZA 312

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOC COOP AGRI FRUITIERE PLASNE BARRTAINE (SCAF)

SIREN 778411629

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE MARC GIROD

Administrateur - né(e) en 1982

EMMANUEL THOMAS ALPHONSE BERGIER

Autre - né(e) en 1980

GHISLAIN VILLET

Autre - né(e) en 1980

OLIVIER CAMILLE JOSEPH BRAGARD

Autre - né(e) en 1972

OLIVIER JEAN ALAIN PROST

Autre - né(e) en 1995

CHRISTOPHE JEAN-MARIE MICHEL DEFERT

Vice-Président - né(e) en 1967

CLAUDE PAGET

Vice-Président - né(e) en 1970

JEAN-MICHEL CLAUDE GABRIEL TONNAIRE

Vice-Président - né(e) en 1969

Administrateur

331364976

SIREN 331364976

Administrateur

332774975

SIREN 332774975

Administrateur

334439759

SIREN 334439759

Administrateur

350953543

SIREN 350953543

Administrateur

384519153

SIREN 384519153

Administrateur

439393471

SIREN 439393471

Administrateur

749971990

SIREN 749971990

Administrateur

883066292

SIREN 883066292

Administrateur

EARL DE L'AVENIR - BERGIER

SIREN 498303197

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL THOMAS ALPHONSE BERGIER

Gérant - né(e) en 1980

Administrateur

EARL DU MONT BLANC

SIREN 478640543

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE PONCET

Gérant - né(e) en 1979

Commissaire aux comptes suppléant

FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES (FNR - REVICOOP)

SIREN 480362987

Administrateur

GAEC BRAGARD (NEANT)

SIREN 395400831

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER CAMILLE JOSEPH BRAGARD

Gérant - né(e) en 1972

TOM GÉRARD MICHEL BRAGARD

Gérant - né(e) en 2003

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RTE DE LE FIED
Localité terrain: PLASNE
Commune source: 39426
SIREN demandeur: 778411629
SIRET demandeur: 77841162900018
Code APE demandeur: 10.51C
Localité demandeur: PLASNE
Code postal demandeur: 39800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 11/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/05/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/06/2014

03942614D0001

Plasne, Jura

Plasne, Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 224 m²