Permis de construire Travaux terminés

00733016G0007

Non renseigné

Vallon Pont D'arc / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE SAVEL VALLON PONT D'ARC

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.930 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

19/06/2018

Décision

19/06/2018

Début chantier

01/09/2019

Fin travaux

21/02/2020

Localisation

Commune: Vallon Pont D'arc (07330)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07150
Adresse: LE SAVEL VALLON PONT D'ARC

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ESPACE ET SOLEIL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: B 273

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ESPACE ET SOLEIL

SIREN 452469703

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AZZIZ EL HARRAS

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE SAVEL
Localité terrain: VALLON PONT D'ARC
Commune source: 07330
SIREN demandeur: 452469703
SIRET demandeur: 45246970300014
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: VALLON PONT D'ARC
Code postal demandeur: 07150
Prise en compte autorisation: 2018-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 19/06/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 21/02/2020

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/10/2016