Logements créés
1
Permis de construire
Autorisé
0250382600001
Transformation avec diminution de surface
Adresse
RUE DE BESANÇON AVILLEY 25680
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
505 m2
Surface démolie
582 m2
Surface du terrain
7.697 m2
Dates du dossier
Dépôt
16/03/2026
Autorisation
16/04/2026
Décision
16/04/2026
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Avilley (25038)
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 25680
- Adresse
- RUE DE BESANÇON AVILLEY 25680
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Occupation personnelle
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Type de transformation
- Transformation de locaux en logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 582 m2
- Logements démolis
- 0
- Locaux démolis
- 582 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 122 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 965 m2 | 383 m2 | 582 m2 | 383 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 383 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 1
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2026
- Parcelle 1
- ZC 116
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Oui
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- RUE DE BESANÇON
- Localité terrain
- AVILLEY
- Commune source
- 25038
- Localité demandeur
- CLAIX
- Code postal demandeur
- 38640
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2026-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2026-04
- Date réelle de dépôt
- 16/03/2026
- Date réelle d’autorisation
- 16/04/2026
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 1
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Industrie
- Type d’annexe
- Piscine
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
02503817D0001
Avilley, Doubs
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 197 m2
Permis de construire
02503822L0001
Avilley, Doubs
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 154 m2
Permis de construire
02503814D0001
Avilley, Doubs
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 5.968 m2