Permis d amenager Autorisé

03936725J0002

Non renseigné

Morbier / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DES COTES ZA DES CHENES MORBIER 39400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

14/10/2025

Décision

14/10/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Morbier (39367)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39400
Adresse: RUE DES COTES ZA DES CHENES MORBIER 39400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: E.XTENSS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: BN 114
Parcelle 2: BN 116
Parcelle 3: BN 119

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES COTES
Lieu-dit terrain: ZA DES CHENES
Localité terrain: MORBIER
Commune source: 39367
SIREN demandeur: 948500780
SIRET demandeur: 94850078000010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MORBIER
Code postal demandeur: 39400
Prise en compte autorisation: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 14/10/2025

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