Permis de construire Travaux terminés

00103621C0028

Nouvelle construction

Valromey-Sur-Seran / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES VIBESSES LOMPNIEU VALROMEY-SUR-SERAN 01260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

200 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.550 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/07/2022

Autorisation

11/03/2022

Décision

11/03/2022

Début chantier

01/07/2022

Fin travaux

15/07/2022

Localisation

Commune: Valromey-Sur-Seran (01036)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01260
Adresse: LES VIBESSES LOMPNIEU VALROMEY-SUR-SERAN 01260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	200 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	200 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0D 224

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES VIBESSES LOMPNIEU
Localité terrain: VALROMEY-SUR-SERAN
Commune source: 01036
Localité demandeur: RUFFIEU
Code postal demandeur: 01260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 15/07/2022
Date réelle d’autorisation: 11/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 15/07/2022
Type de service public: Non rempli

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