Permis de construire Travaux terminés

03115014C0008

Nouvelle construction

Toulouse / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

5.508 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/07/2015

Autorisation

28/05/2014

Décision

28/05/2014

Début chantier

28/09/2015

Fin travaux

15/11/2016

Localisation

Commune: Toulouse (31150)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31000
Adresse: Non renseigné

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	5.508 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 71
Individuels créés: 44
Collectifs créés: 27
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 26
4 pièces créés: 33
5 pièces créés: 6
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 27
Accession sociale hors PTZ: 14
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LES VILLAS DE CORNEBARRIEU
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LES VILLAS DE CORNEBARRIEU

SIREN 802804328

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant

PIERRE PASSION (PIERRE PASSION PROMOTION IMMOBILIERE)

SIREN 391657103

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANÇOIS NICOULES

Administrateur - né(e) en 1958

JEAN-FRANCOIS PREVOT

Administrateur - né(e) en 1976

MICHEL BOUZAT

Administrateur - né(e) en 1946

PASCAL BARBOTTIN

Administrateur - né(e) en 1963

PAUL PETER ASSOUAD

Administrateur - né(e) en 1962

LAETITIA VIDAL

Directeur Général - né(e) en 1972

Administrateur

358802106

SIREN 358802106

Administrateur

391779196

SIREN 391779196

Commissaire aux comptes suppléant

BEAS

SIREN 315172445

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENCE JACQUELINE DUBOIS (THEVENON)

Président de SAS - né(e) en 1969

Commissaire aux comptes titulaire

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)

Administrateur - né(e) en 1968

LAURENCE DUBOIS (THEVENON)

Administrateur - né(e) en 1969

VERONIQUE CUISSOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1975

FRÉDÉRIC GOURD

Président de SAS - né(e) en 1972

BERTRAND BOISSELIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 31150
SIREN demandeur: 802804328
SIRET demandeur: 80280432800010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31000
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2014-05
Prise en compte ouverture chantier: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 03/07/2015
Date réelle d’autorisation: 28/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 28/09/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 15/11/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 44
Nombre de logements collectifs hors résidence: 27
Type d’annexe: Pas d’annexe

Cornebarrieu, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 81 m²