Permis de construire Chantier commencé

02545716V0002

Extension de surface sans transformation

Plaimbois-Vennes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse LE GRAND CHAMP PLAIMBOIS-VENNES 25390

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

738 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.553 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

28/11/2016

Décision

28/11/2016

Début chantier

25/06/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Plaimbois-Vennes (25457)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25390
Adresse: LE GRAND CHAMP PLAIMBOIS-VENNES 25390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.475 m²	369 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.475 m²	369 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZH 82
Parcelle 2: ZH 29

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE GRAND CHAMP
Localité terrain: PLAIMBOIS-VENNES
Commune source: 25457
Localité demandeur: PLAIMBOIS-VENNES
Code postal demandeur: 25390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2018-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 28/11/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 25/06/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

09/02/2017

02545716V0004

Plaimbois-Vennes, Doubs

Plaimbois-Vennes, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.186 m²