Permis d amenager Travaux terminés

07157412S0002

Non renseigné

Verze / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LA RAVIERE VERZE 71960

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

21/03/2013

Décision

21/03/2013

Début chantier

01/10/2013

Fin travaux

28/10/2014

Localisation

Commune: Verze (71574)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71960
Adresse: LA RAVIERE VERZE 71960

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JOUVENT IMMOBILIER SARL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: F 284
Parcelle 2: F 285

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JOUVENT IMMOBILIER SARL

SIREN 498244201

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA RAVIERE
Localité terrain: VERZE
Commune source: 71574
SIREN demandeur: 498244201
SIRET demandeur: 49824420100014
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: MACON
Code postal demandeur: 71000
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 21/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 28/10/2014

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/01/2013

07157412S0001

Verze, Saône-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/03/2013

07157412S0002

Verze, Saône-et-Loire

Logements : - Surface : -