Permis de construire Chantier commencé

06909413R0024

Nouvelle construction

Grezieu La Varenne / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 18 RUE DE LA MORELLIERE GREZIEU LA VARENNE 69290

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.469 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.011 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

17/10/2013

Décision

17/10/2013

Début chantier

18/04/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Grezieu La Varenne (69094)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69290
Adresse: 18 RUE DE LA MORELLIERE GREZIEU LA VARENNE 69290

Carte

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.469 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 13
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 13
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE COTEAU DE LA CHAUDANNE
Code juridique demandeur: 6542
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: 0B 2718

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE COTEAU DE LA CHAUDANNE

SIREN 798897583

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE CHIARLONE

Autre - né(e) en 1950

CHRISTIAN BOIS

Autre - né(e) en 1948

COLETTE DESBOIS

Autre - né(e) en 1961

HELENE BLAKE (SAGON)

Autre - né(e) en 1977

LOUIS MARIE JOSEPH BLANCHARD

Autre - né(e) en 1976

ANNABELLE LE BRIS (HOLLIGER)

Gérant - né(e) en 1984

BERNADETTE GALLY (GILLET)

Gérant - né(e) en 1950

CAROLINE SOPHIE MORETTI

Gérant - né(e) en 1977

DANIEL BOURGY

Gérant - né(e) en 1967

LUCIE ELISABETH EMILIA PASSOT (BOUREAU)

Gérant - né(e) en 1980

MARTIN JOSEPH MARIE PASSOT

Gérant - né(e) en 1980

MICHELE CAULETIN

Gérant - né(e) en 1954

ODILE BOIS (MELOT)

Gérant - né(e) en 1948

SPIRIDOULA MANDILARAS (CARANICOLAS)

Gérant - né(e) en 1943

THOMAS LE BRIS

Gérant - né(e) en 1984

WAYNE BLAKE

Gérant - né(e) en 1977

JEAN-PIERRE REINMANN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1951

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 18
Voie terrain: RUE DE LA MORELLIERE
Localité terrain: GREZIEU LA VARENNE
Commune source: 69094
SIREN demandeur: 798897583
SIRET demandeur: 79889758300018
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: GREZIEU LA VARENNE
Code postal demandeur: 69290
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 17/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 18/04/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 13
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 17/03/2014