Permis de construire Chantier commencé

05807914C0004

Transformation avec extension de surface

Clamecy / Nièvre / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 2 RTE DU PRESIDENT WILSON CLAMECY 58500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

940 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

454 m²

Dates du dossier

Dépôt

06/07/2016

Autorisation

27/02/2015

Décision

27/02/2015

Début chantier

06/07/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clamecy (58079)
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 58500
Adresse: 2 RTE DU PRESIDENT WILSON CLAMECY 58500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	240 m²	0 m²	240 m²	0 m²
Locaux	100 m²	470 m²	100 m²	340 m²
Commerce	100 m²	0 m²	100 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	470 m²	0 m²	340 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
Code juridique demandeur: 7220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BI 107
Parcelle 2: BI 105
Parcelle 3: BI 103

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

SIREN 225800010

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RTE DU PRESIDENT WILSON
Localité terrain: CLAMECY
Commune source: 58079
SIREN demandeur: 225800010
SIRET demandeur: 22580001000012
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: NEVERS
Code postal demandeur: 58000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 06/07/2016
Date réelle d’autorisation: 27/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 06/07/2016
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/12/2014

05807914C0005

Clamecy, Nièvre

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/11/2014

05807914C0038

Clamecy, Nièvre

Clamecy, Nièvre

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 143 m²