Permis de construire Travaux terminés

02556019C0005

Nouvelle construction

Thise / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 2 RUE PIERRE VERNIER ZI ESPLANADE NORD THISE 25220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

130 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.008 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

15/07/2019

Décision

15/07/2019

Début chantier

01/10/2019

Fin travaux

23/01/2020

Localisation

Commune: Thise (25560)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25220
Adresse: 2 RUE PIERRE VERNIER ZI ESPLANADE NORD THISE 25220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	320 m²	130 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JAPA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AL 233
Parcelle 2: AL 235
Parcelle 3: AL 237

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JAPA

SIREN 803880954

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ELODIE CAMOS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

GREGORY JOUGLET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Associé indéfiniment responsable

792777534

SIREN 792777534

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE PIERRE VERNIER
Lieu-dit terrain: ZI ESPLANADE NORD
Localité terrain: THISE
Commune source: 25560
SIREN demandeur: 803880954
SIRET demandeur: 80388095400018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: THISE
Code postal demandeur: 25220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-07
Prise en compte ouverture chantier: 2019-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 15/07/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 23/01/2020
Type de service public: Non rempli

Thise, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²