Permis de construire Autorisé

07107622E0007

Non renseigné

Chalon-Sur-Saone / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 13 RUE EMILE ZOLA CHALON-SUR-SAONE 71100

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

496 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

20/07/2022

Décision

20/07/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chalon-Sur-Saone (71076)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71100
Adresse: 13 RUE EMILE ZOLA CHALON-SUR-SAONE 71100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: CO 29

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: RUE EMILE ZOLA
Localité terrain: CHALON-SUR-SAONE
Commune source: 71076
Localité demandeur: CHALON-SUR-SAONE
Code postal demandeur: 71000
Prise en compte autorisation: 2022-07
Dernière mise à jour Sitadel: 202207
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 20/07/2022

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/04/2022

07107622E0030

Chalon Sur Saone, Saône-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/01/2023

07107622E0036

Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 455 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/12/2022

07107622E0037

Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/12/2022

07107622E0035

Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire

Diminution de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 125 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/12/2022

07107622E0033

Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/10/2022

07107622E0019

Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : 41 Surface : 2.904 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/10/2022

07107622E0025

Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/10/2022

07107622E0031

Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/05/2026

07107626E0004

Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : 5 Surface : 180 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/05/2026

07107626E0007

Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire

Diminution de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 24/04/2026

07107626E0066

Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 74 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 16/04/2026

07107626E0032

Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : 5 Surface : 447 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/10/2025

07107625E0035

Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 16 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/04/2026

07107626E0002

Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²